CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2024

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2024 (1/1)

Bonjour,

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra en Mairie,  le Mardi 5 novembre 2024 à 20h.

L’ordre du jour est le suivant

  1. Démission de Véronique GENESTE, Conseillère Déléguée et Installation de Ludovic DUPUIS comme conseiller municipal
  2. Désignation du nouveau conseiller délégué
  3. Remplacement de Véronique GENESTE au sein du CCAS
  4. Retrait des délibérations n°20240723-043 et n°20240402-07 portant sur la tarification des amendes sanctionnant les dépôts de déchets sauvages
  5. Avis relatif au projet de Schéma de Cohérence Territoriale du Cubzaguais Nord Gironde arrêté
  6. Débat sur le 1er rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
  7. Adhésion aux conventions de participation mutualisée proposée par le Centre de Gestion de la Gironde, ainsi que les éventuels avenants à venir (risque prévoyance)
  8. Autorisation de signature de la convention de prêt de salle avec l'association des parents d'élèves indépendants du collège de Emile Durkheim (APEICED)
  9. Décision modificative n°2
  10. Compte à terme
  11. Communication sur la prise en charge de la pause méridienne pour l'accompagnement des enfants en situation de handicap
  12. Questions diverses :
  1. URBANISME (demandes + révision du PLU)
  2. URBANISME (extension de réseaux)
  3. SMICVAL (Déchetterie + apports collectifs)
  4. URBANISME : GSL33
  5. JUSTICE

 

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