conseil communautaire du 30 octobre

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 30 octobre à 18h00 dans la salle des fêtes de Paillet.

ORDRE DU JOUR

• Délibérations

1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition extension ZA Pays de Podensac Illats-Cérons
2. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution d’une subvention suite à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) animation de la vie locale
3. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Modification du règlement intérieur du service de portage à domicile
4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport 2023 de la SPL TriGironde
5. SPORT : Convention avec l’éducation nationale pour l’organisation d’activités physiques et sportives à l’école
6. PETITE ENFANCE : Projet de fonctionnement des Relais Petite Enfance 2025-2027
7. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget principal 660 00
8. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00
9. FINANCES : Budget 660 00 Budget principal – Approbation d’une décision modificative N°3
10. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 -Rive Droite
11. FINANCES : Adoption de créances éteintes sur le budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 – Rive droite
12. FINANCES : Budget annexe OM Garonne 660 35 – Approbation d’une décision modificative N°3
13. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36 – Rive Gauche
14. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36
15. FINANCES : Budget annexe Déchets Ménagers Podensac 660 36 – Approbation d’une décision modificative N°4
16. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Pontons 660 53
17. FINANCES : Budget annexe Pontons 660 53 – Approbation d’une décision modificative N°2
18. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe SPANC 660 25
19. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe SPANC 660 25
20. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 – Approbation d’une décision modificative N°1
21. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 – Approbation d’une décision modificative N°1
22. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l’organigramme
23. ADMINISTRATION GENERALE : Protocole d’accord transactionnel avec la commune de Sainte-Croix-du-Mont

• Questions orales