Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 13 novembre 2024 à 18h00 à Guillos
ORDRE DU JOUR
- Délibérations
- DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DETAIL EN 2025
- GEMAPI : APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION SYNDICALE (ASA) DES DIGUES DE PREIGNAC-BARSAC
- ACTION SOCIALE : CONCOURS 2024 – « MIEUX MANGER SUR LE TERRITOIRE »
- FINANCES - REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR LES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
- FINANCES - BUDGET 66036 DM PODENSAC – DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE 66036 DECHETS MENAGERS PODENSAC
- FINANCES - ADOPTION DES CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET PRINCIPAL 66000
- FINANCES - ADOPTION DES ADMISSIONS EN NON VALEUR SUR LE BUDGET PRINCIPAL 66 000
- FINANCES - ADOPTION DES CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
- FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR SUR LE BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
- FINANCES - BUDGET 35 OM Garonne – APPROBATION D’UNE DECISION MODIFICATIVE N°4
- FINANCES - ADOPTION DES CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS PODENSAC 66036
- FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR SUR LE BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36
- FINANCES - BUDGET 66036 déchets ménagers Podensac – APPROBATION D’UNE DECISION MODIFICATIVE N°5
- FINANCES - BUDGET 66035 OM GARONNE – DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE 66035 ORDURES MENAGERES GARONNE
- DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION DU CAMPING INTERCOMMUNAL DE CADILLAC-SUR-GARONNE
- MARCHE PUBLIC : ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DU GYMNASE INTERCOMMUNAL DE CADILLAC SUR GARONNE
- Questions orales
