conseil communautaire du 30 octobre

conseil communautaire du 30 octobre (1/1)

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 30 octobre à 18h00 dans la salle des fêtes de Paillet.

ORDRE DU JOUR

 

  • Délibérations
  1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : Acquisition extension ZA Pays de Podensac Illats-Cérons
  2. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Attribution d’une subvention suite à l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) animation de la vie locale
  3. POLE D’ACCOMPAGNEMENT CITOYEN : Modification du règlement intérieur du service de portage à domicile
  4. PREVENTION ET GESTION DES DECHETS : Rapport 2023 de la SPL TriGironde
  5. SPORT : Convention avec l’éducation nationale pour l’organisation d’activités physiques et sportives à l’école
  6. PETITE ENFANCE : Projet de fonctionnement des Relais Petite Enfance 2025-2027
  7. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget principal 660 00
  8. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget principal 660 00
  9. FINANCES : Budget 660 00 Budget principal – Approbation d’une décision modificative N°3
  10. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 -Rive Droite
  11. FINANCES : Adoption de créances éteintes sur le budget annexe Ordures Ménagères Garonne 660 35 – Rive droite
  12. FINANCES : Budget annexe OM Garonne 660 35 – Approbation d’une décision modificative N°3
  13. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36 – Rive Gauche
  14. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe Déchets ménagers Podensac 660 36
  15. FINANCES : Budget annexe Déchets Ménagers Podensac 660 36 – Approbation d’une décision modificative N°4
  16. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe Pontons 660 53
  17. FINANCES : Budget annexe Pontons 660 53 – Approbation d’une décision modificative N°2
  18. FINANCES : Constitution d’une provision pour créances douteuses – Budget annexe SPANC 660 25
  19. FINANCES : Adoption des créances éteintes sur le budget annexe SPANC 660 25
  20. FINANCES : Budget annexe SPANC 660 25 – Approbation d’une décision modificative N°1
  21. FINANCES : Budget annexe GEMAPI 660 19 – Approbation d’une décision modificative N°1
  22. RESSOURCES HUMAINES : Modification du tableau des emplois et de l’organigramme
  23. ADMINISTRATION GENERALE : Protocole d’accord transactionnel avec la commune de Sainte-Croix-du-Mont
  • Questions orales
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