Conseil communautaire du 13 novembre

Le prochain conseil communautaire aura lieu le mercredi 13 novembre 2024 à 18h00 à Guillos

ORDRE DU JOUR

• Délibérations

1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DETAIL EN 2025
2. GEMAPI : APPROBATION DE LA DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION SYNDICALE (ASA) DES DIGUES DE PREIGNAC-BARSAC
3. ACTION SOCIALE : CONCOURS 2024 – « MIEUX MANGER SUR LE TERRITOIRE »
4. FINANCES -  REVERSEMENT DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT SUR LES ZONES D’ACTIVITES ECONOMIQUES
5. FINANCES - BUDGET 66036 DM PODENSAC – DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE 66036 DECHETS MENAGERS PODENSAC
6. FINANCES - ADOPTION DES CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET PRINCIPAL 66000
7. FINANCES - ADOPTION DES ADMISSIONS EN NON VALEUR SUR LE BUDGET PRINCIPAL 66 000
8. FINANCES - ADOPTION DES CREANCES ETEINTES SUR LE BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
9. FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR SUR LE BUDGET ANNEXE ORDURES MENAGERES GARONNE 660 35 – RIVE DROITE
10. FINANCES - BUDGET 35 OM Garonne – APPROBATION D’UNE DECISION MODIFICATIVE N°4
11. FINANCES - ADOPTION DES CRÉANCES ÉTEINTES SUR LE BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS PODENSAC 66036
12. FINANCES – ADMISSION EN NON VALEUR SUR LE BUDGET ANNEXE DECHETS MENAGERS PODENSAC 660 36
13. FINANCES - BUDGET 66036 déchets ménagers Podensac – APPROBATION D’UNE DECISION MODIFICATIVE N°5
14. FINANCES - BUDGET 66035 OM GARONNE – DISSOLUTION DU BUDGET ANNEXE 66035 ORDURES MENAGERES GARONNE
15. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC : AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CONCESSION POUR L’EXPLOITATION DU CAMPING INTERCOMMUNAL DE CADILLAC-SUR-GARONNE
16. MARCHE PUBLIC : ATTRIBUTION MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA REHABILITATION DU GYMNASE INTERCOMMUNAL DE CADILLAC SUR GARONNE

• Questions orales