Convocation au Conseil Municipal
Lundi 30 Septembre 2024 à 18H30 salle du Conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE BRL – EXERCICE 2023.
2. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES
3. VERSEMENT SUBVENTION AU SOUVENIR FRANÇAIS DU GARD.
4. SIGNATURE CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE.
5. AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE CAISSARGUES DE SIGNER LE CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L’ÉTAT, LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE ET L’EPF.
6. APPROBATION RAPPORT TRIENNAL RELATIF À L’ARTIFICIALISATION DES SOLS.
7. CESSION PARCELLE BE N° 219 À LA SCI LAGOA.
8. RÉTROCESSION COLUMBARIUM À LA COMMUNE N° D8.
9. REPRISE COLUMBARIUM N° A3.
10. SIGNATURE CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRÉ ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE. 2024/078/a
11. RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SERVITUDE BRL/COMMUNE RÉTABLISSEMENT DES RÉSEAUX BRL IMPACTÉS PAR LE PROJET DE CONTOURNEMENT FERROVIAIRE NÎMES-MONTPELLIER.
12. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025.
13. TRANSFERT D’OFFICE DE LA VOIRIE ZONE EURO 2000 - OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE.
Lundi 30 Septembre 2024 à 18H30 salle du Conseil en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. APPROBATION RAPPORT DES REPRÉSENTANTS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE BRL – EXERCICE 2023.
2. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES
3. VERSEMENT SUBVENTION AU SOUVENIR FRANÇAIS DU GARD.
4. SIGNATURE CONTRAT BOURG CENTRE OCCITANIE.
5. AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE CAISSARGUES DE SIGNER LE CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE AVEC L’ÉTAT, LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE NÎMES-MÉTROPOLE ET L’EPF.
6. APPROBATION RAPPORT TRIENNAL RELATIF À L’ARTIFICIALISATION DES SOLS.
7. CESSION PARCELLE BE N° 219 À LA SCI LAGOA.
8. RÉTROCESSION COLUMBARIUM À LA COMMUNE N° D8.
9. REPRISE COLUMBARIUM N° A3.
10. SIGNATURE CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRÉ ENTRE LA COMMUNE ET LA DIRECTION DES SERVICES DÉPARTEMENTAUX DE L’ÉDUCATION NATIONALE. 2024/078/a
11. RENOUVELLEMENT CONVENTION DE SERVITUDE BRL/COMMUNE RÉTABLISSEMENT DES RÉSEAUX BRL IMPACTÉS PAR LE PROJET DE CONTOURNEMENT FERROVIAIRE NÎMES-MONTPELLIER.
12. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025.
13. TRANSFERT D’OFFICE DE LA VOIRIE ZONE EURO 2000 - OUVERTURE ENQUÊTE PUBLIQUE.
