Prochaine réunion du Conseil Municipal.
Mardi 15 octobre 2024 à 20h30.
En mairie
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20h00.
Ordre du jour :
1- Finances : Information tarifs TLPE 2025
2- Finances : Instauration d’une amende administrative aux contrevenants identifiés comme les auteurs de dépôts sauvages
3- Finances : Approbation avenant N°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs avec les FRANCAS
4- Enfance : Approbation du Règlement intérieur ALSH
5- Fonction publique : Création d’un contrat ATA au service Enfance Jeunesse Education
6- Fonction publique : Création des emplois liés aux avancements de grade 2024
7- Fonction Publique : Transformation de poste consécutive à changement de filière par intégration directe.
8- Urbanisme : ECOQUARTIER : règlementation des dispositifs de rétention des eaux pluviales
9- Domaine & Patrimoine : Dénomination des voiries du lotissement les Jardins d'Ylari
10- Domaine & Patrimoine : Dénomination des voiries hameau de Tribies
11- Domaine & Patrimoine : Achat de la parcelle BC 147 à Mme SAUSSINE
12- Domaine & Patrimoine : Classement dans le domaine public parcelle BC147
13- Commande publique : Approbation du rapport d’activités 2023 de la SPL 30
14- Commande publique : SMEG : Adhésion au Groupement de commande fourniture d’électricité
15- Commande publique : SMEG : Approbation états financiers estimatifs travaux d’enfouissement de réseaux Rue de la Burguerine tranche 3
Mardi 15 octobre 2024 à 20h30.
En mairie
La réunion sera précédée d’une demi-heure de débat citoyen à compter de 20h00.
Ordre du jour :
1- Finances : Information tarifs TLPE 2025
2- Finances : Instauration d’une amende administrative aux contrevenants identifiés comme les auteurs de dépôts sauvages
3- Finances : Approbation avenant N°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs avec les FRANCAS
4- Enfance : Approbation du Règlement intérieur ALSH
5- Fonction publique : Création d’un contrat ATA au service Enfance Jeunesse Education
6- Fonction publique : Création des emplois liés aux avancements de grade 2024
7- Fonction Publique : Transformation de poste consécutive à changement de filière par intégration directe.
8- Urbanisme : ECOQUARTIER : règlementation des dispositifs de rétention des eaux pluviales
9- Domaine & Patrimoine : Dénomination des voiries du lotissement les Jardins d'Ylari
10- Domaine & Patrimoine : Dénomination des voiries hameau de Tribies
11- Domaine & Patrimoine : Achat de la parcelle BC 147 à Mme SAUSSINE
12- Domaine & Patrimoine : Classement dans le domaine public parcelle BC147
13- Commande publique : Approbation du rapport d’activités 2023 de la SPL 30
14- Commande publique : SMEG : Adhésion au Groupement de commande fourniture d’électricité
15- Commande publique : SMEG : Approbation états financiers estimatifs travaux d’enfouissement de réseaux Rue de la Burguerine tranche 3