Avis de réunion du Conseil Municipal le 30/10/2024

J'ai l'honneur de vous informer de la tenue d’un Conseil Municipal ordinaire le mercredi 30 octobre 2024 à 20h30
À la Salle du Conseil de la Mairie de Thoiras au 44 Chemin des Écoles - Le Puech

ORDRE DU JOUR :

• (42) Adhésion à la convention de participation « Prévoyance » proposée par le Centre de Gestion du Gard


• (43) Convention d’adhésion au service de paie à façon du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard


• (44) Décision Modificative n° 1 au BP 2024 - en dépenses et recettes d’Investissement


• (45) Rapport annuel 2023 sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) de l’assainissement collectif de la Communauté Alès Agglomération


• (46) Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement Non Collectif 2023 (RPQS) du SPANC Pays Cévennes


• (47) Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets de la communauté Alès Agglomération


•  (48) Décision Modificative n° 2 au BP 2024 - en dépenses et recettes d’Investissement


• Questions diverses 

Plus d'informations