#MairieSeilh #ConseilMunicipal
Prochain Conseil Municipal le : Jeudi 21 novembre 2024 à 19 heures dans la salle de l’Amitié, Place de Roaldès du Bourg.
Séance Publique
Ordre du jour :
PROCÈS-VERBAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2024.
DÉLIBÉRATIONS :
I – FINANCES– BUDGET : Décision modificative n°1 au budget primitif 2024
II – FINANCES – BUDGET : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement sur le budget primitif communal 2025
III – SPL RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES ZEFIL : Présentation du rapport annuel du représentant de Seilh dans les instances de la société publique locale (SPL) RIN ZEFIL en activité pour l’exercice 2023
IV – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – MULTI ACCUEIL BAMBINS CONSTELLATION : Approbation du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement élaborés par People & Baby
V – CONCESSION DE SERVICE – MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES : Approbation de la modification n°2
VI – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - Signature
VII – VIE LOCALE : Signature d’une convention REMOJEUNES avec la Mission Locale Haute-Garonne
VIII – ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans un établissement dans le premier degré
IX – PERSONNEL – Fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
X – PERSONNEL – Instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents de la filière police municipale
XI – PERSONNEL – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial
XII – PERSONNEL – Création d’emplois non permanents
INFORMATIONS DONNÉES AUX ÉLUS(ES) RELATIVES AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS REÇUES DU CM CONFORMEMENT AUX ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CGCT
INFORMATIONS DONNÉES AUX ÉLUS(ES) RELATIVES AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS VOTÉS AU BUDGET 2024
QUESTIONS ORALES
Prochain Conseil Municipal le : Jeudi 21 novembre 2024 à 19 heures dans la salle de l’Amitié, Place de Roaldès du Bourg.
Séance Publique
Ordre du jour :
PROCÈS-VERBAL : Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2024.
DÉLIBÉRATIONS :
I – FINANCES– BUDGET : Décision modificative n°1 au budget primitif 2024
II – FINANCES – BUDGET : Ouverture par anticipation de crédits d’investissement sur le budget primitif communal 2025
III – SPL RÉSEAUX D’INFRASTRUCTURES NUMÉRIQUES ZEFIL : Présentation du rapport annuel du représentant de Seilh dans les instances de la société publique locale (SPL) RIN ZEFIL en activité pour l’exercice 2023
IV – CONCESSION DE SERVICE PUBLIC – MULTI ACCUEIL BAMBINS CONSTELLATION : Approbation du projet d’établissement et du règlement de fonctionnement élaborés par People & Baby
V – CONCESSION DE SERVICE – MOBILIERS URBAINS PUBLICITAIRES ET NON PUBLICITAIRES : Approbation de la modification n°2
VI – CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE - Signature
VII – VIE LOCALE : Signature d’une convention REMOJEUNES avec la Mission Locale Haute-Garonne
VIII – ADMINISTRATION GÉNÉRALE : Signature d’une convention relative à l’intervention d’accompagnants d’élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans un établissement dans le premier degré
IX – PERSONNEL – Fixation des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation
X – PERSONNEL – Instauration d’une indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour les agents de la filière police municipale
XI – PERSONNEL – Création d’un poste d’adjoint administratif territorial
XII – PERSONNEL – Création d’emplois non permanents
INFORMATIONS DONNÉES AUX ÉLUS(ES) RELATIVES AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS REÇUES DU CM CONFORMEMENT AUX ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CGCT
INFORMATIONS DONNÉES AUX ÉLUS(ES) RELATIVES AUX DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS VOTÉS AU BUDGET 2024
QUESTIONS ORALES
