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Le prochain Conseil Municipal aura lieu le Mercredi 13 novembre 2024 à 20h30 en Salle du Conseil.
Les débats seront retransmis en direct sur la page Facebook de la Mairie.
Les documents sont téléchargeables par toutes et par tous sur les liens ci-dessous,
🇫🇷📩🗂 https://www.transfernow.net/dl/CM_du_13_novembre_2024 🇫🇷📩🗂
OU
🇫🇷📩🗂https://banyulsdelsaspres.fr/wp-content/uploads/CM13112024-OdJ-SYNT-DOCS.pdf 🇫🇷📩🗂
~ ORDRE du JOUR :
1. INONDATIONS en Generalitats Valenciana i de Catalunya : Proposition d’Aide humanitaire aux sinistrés
2. BUDGET COMMUNAL 2024 – M57 :
~ 2.01 - Mises à jour des champs & des cadences des Amortissements
~ 2.02 - Proposition de Décision Modification N°02 : Réactualisation d’Imputations
3. LOTISSEMENT « LES CAUDALIES » : Proposition d’Adressage des voies créées
4. CABINET DENTAIRE : Proposition de location d’un local supplémentaire sur la Place du 8 mai
5. Projet AGROPHOTOVOLTAÏQUE ENGIE Green – Les Calçades : Proposition de renouvellement des baux emphytéotiques des parcelles communales pour mesures compensatoires.
6. COMMUNAUTE des Communes des Aspres :
~ 6.01 - EAU & ASSAINISSEMENT : PàC du RPQS 2023 des Services
~ 6.02 - Proposition Renouvellement groupement de commande Fournitures d’entretien
~ QUESTIONS DIVERSES abordées ou non suivant l’horaire
# COMcom' des ASPRES : Programme Local de PRÉVENTION DÉCHETS MÉNAGERS ASSIMILÉS 2020-2025 - PàC des travaux de la COMMISSION CONSULTATIVE d’ÉLABORATION et de SUIVI
# SYDEEL66 : RA 2023, CEP/BOE, Audits, Diagnostic APER
# LOI APER : Bilan 1ère période d'identification, Ouverture de la 2ème jusqu'en Janvier 2025
# SUN AGRI : Projet remodelé Sarl CANDEIL - Comité de présentation
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