La réunion du Conseil Municipal aura lieu mardi 5 novembre 2024 à 20h00 à la mairie.
Ordre du jour
Préambule :
- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17 septembre 2024.
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire.
Points faisant l’objet d’une délibération :
- Création d’un poste à temps complet sur emploi permanent.
- Création de 11 postes sur emplois non permanents liés à un accroissement temporaire d’activité.
- Mise en place de l’adhésion au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Intégration de la commune de Grisolles au sein de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier numéro 7.
- Rétrocession de la voirie, des réseaux et des espaces verts du lotissement « Les terrasses du Fontanas » de la société d’ALTEAL.
- Identification des zones d’accélération de la production des énergies renouvelables.
- Lancement de la procédure de cession du chemin rural dit « des Molles » en partie basse.
- Approbation du règlement fixant les règles d’occupation du Domaine Public et des activités commerciales sédentaires.
- Présentation du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets 2023 de la Communauté de Communes Grand Sud Tarn-et-Garonne.
Informations diverses :
- Présentation du rapport annuel relatif au prix et à la qualité du service public d'eau potable 2023.
- Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif – SMAG – Exercice 2023
