Un conseil municipal aura lieu le mercredi 16 octobre septembre à 20h à la mairie de Bouvron
Ordre du jour du CMP :
Validation du compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2024.
Présentation :
Information sur l’assouplissement des règles de stationnement dans le périmètre de l'Opération de Renouvellement du Territoire (ORT).
Délibérations :
1. Convention de mise à disposition d’une parcelle pour usage de pâturage.
2. Désaffectation de l’ancien centre technique municipal.
3.Convention relative à l’instauration d’une servitude administrative d’ancrage et d’appui concernant l’établissement et l’entretien des appareils d’éclairage public
4.Fixation du montant du dépôt de garantie pour l'accès exceptionnel des véhicules motorisés à la rue du 11 mai 1945.
5.Adoption des tarifs applicables en matière d’eau potable et d’assainissement collectif pour 2025.
6.Décision budgétaire modificative n°1 pour le budget assainissement.
7.Subvention pour le CCAS.
8.Désignation d’un réfèrent déontologie.
9.Convention avec Atlantique Habitation pour la construction et réhabilitation des ilots Datin et Gendron
10.Approbation des marchés publics de travaux pour l’aménagement des espaces publics du centre bourg.
11.Rapport d’activité 2023 de Pays de Blain Communauté
12.Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de gestion des déchets de Pays de Blain communauté.
13.Rapport sur le Prix et la Qualité des services publics – rapport d’activités 2023 du SPANC.
14.Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau 2023.
15.Création de postes au service enfance.
16.Accroissement temporaire d’activité.
Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
Informations sur les comités consultatifs
Questions diverses
Informations de Pays de Blain Communauté
