CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 octobre à 20h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre – requalification de voirie en vue d’améliorer la mobilité douce
- Marchés PAVC et travaux hydrauliques 2022– avenants pour travaux supplémentaires et prolongation de délais
- Approbation de la Convention de redevance d’utilisation des cuisines du restaurant scolaire par Armonys Restauration
- Convention de mise à disposition des services du TE44 (territoire d’Energie de Loire Atlantique) dans le cadre de la réalisation des études de faisabilité « photovoltaïque » sur le patrimoine de la commune
- La Couverture Risque Prévoyance des agents au 01/01/2025 (sous réserve de l’avis favorable du CST du 14/10/2024)
- Présentation du Rapport du prix et de la qualité du service Eau Potable 2023
Questions diverses
Lundi 14 octobre à 20h00
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- Attribution du marché de Maîtrise d’œuvre – requalification de voirie en vue d’améliorer la mobilité douce
- Marchés PAVC et travaux hydrauliques 2022– avenants pour travaux supplémentaires et prolongation de délais
- Approbation de la Convention de redevance d’utilisation des cuisines du restaurant scolaire par Armonys Restauration
- Convention de mise à disposition des services du TE44 (territoire d’Energie de Loire Atlantique) dans le cadre de la réalisation des études de faisabilité « photovoltaïque » sur le patrimoine de la commune
- La Couverture Risque Prévoyance des agents au 01/01/2025 (sous réserve de l’avis favorable du CST du 14/10/2024)
- Présentation du Rapport du prix et de la qualité du service Eau Potable 2023
Questions diverses