Réunion Publique du Conseil Municipal

Le conseil municipal de La Chapelle-Saint-Aubin se réunira publiquement lundi 30 septembre prochain, à 18 heures 45, à la mairie, salle du conseil municipal.

L’ordre du jour sera le suivant :

1°) Examen et approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024 ; 

2°) Le Mans Métropole : fonds de concours exceptionnel 2024 au fonctionnement des équipements municipaux ;

3°) Le Mans Métropole : extension de la compétence santé ;

4°) Enfance – jeunesse : activités récréatives aux petites vacances scolaires 2024–2025 ;

5°) Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des classes maternelles, élémentaires, U.L.I.S. 1 au sein du groupe scolaire Pierre Coutelle pour l’année scolaire 2024–2025 ;

6°) Mise en accessibilité de la halle de tennis : projet d’aménagement des réserves ;

7°) Mise en accessibilité de la halle de tennis : demande de subvention auprès de la Région des Pays de la Loire ;

8°) Mise en accessibilité de la halle de tennis : demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Sarthe : convention d’investissements durables 2022–2025 ;

9°) Budget 2024 : virement de crédits n° 1 ;

10°) Recensement de la population en 2025 : rémunération des agents recenseurs ;

11°) Protection sociale complémentaire – convention de participation au contrat collectif pour la couverture du risque prévoyance des agents proposé par le Centre Départemental de Gestion ;

12°) Compte-rendu de l’emploi des décisions.
La liste des questions figurant sur la présente convocation pourra, éventuellement, être complétée dans le respect des dispositions législatives et réglementaires en vigueur si la gestion de la collectivité le nécessite.

 

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