Le prochain Conseil Municipal se déroulera le mardi 29 octobre à 19h dans la salle du Conseil Municipal.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024
Création d'emplois permanents
Prime de fin d'année du personnel (filière police municipale)
Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF du Var - ALSH Périscolaire
Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF du Var - ALSH Extrascolaire
Convention de participation au frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Maximin pour les enfants relevant du dispositif ULIS
Concession de dépôt de ruches - Forêt Communale de Bras (ONF)
Rapport d'activités 2023 - Territoire d'Energie Var Symielec
Rapport de contrôle de concession Electricité 2023 - Territoire d'Energie Var Symielec
Rapport d'activités 2023 de l'Agglomération Provence Verte
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics en eau potable et assainissement collectif (RPQS)
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'assainissement non collectif (RPQS SPANC)
Subventions Régionales - Habilitation à déposer des demandes de subvention et à engager l'organisme
Convention de partenariat entre la Médiathèque et la Crèche
Convention de partenariat entre la Médiathèque et l'école publique de Bras
Convention concernant les conditions et les modalités de mise en œuvre du système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social (guichet enregistreur SNE)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif de l'année 2025
Convention relative à la mise en fourrière des animaux errants
Motion du Conseil Municipal relative au manque d'autonomie des enfants à l'école maternelles
Questions diverses
https://mairie-bras.fr/fr/rb/1135175/conseils-municipaux-9
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 septembre 2024
Création d'emplois permanents
Prime de fin d'année du personnel (filière police municipale)
Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF du Var - ALSH Périscolaire
Avenant à la convention d'objectifs et de financement de la CAF du Var - ALSH Extrascolaire
Convention de participation au frais de fonctionnement des écoles publiques de Saint-Maximin pour les enfants relevant du dispositif ULIS
Concession de dépôt de ruches - Forêt Communale de Bras (ONF)
Rapport d'activités 2023 - Territoire d'Energie Var Symielec
Rapport de contrôle de concession Electricité 2023 - Territoire d'Energie Var Symielec
Rapport d'activités 2023 de l'Agglomération Provence Verte
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics en eau potable et assainissement collectif (RPQS)
Rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualité des Services Publics d'assainissement non collectif (RPQS SPANC)
Subventions Régionales - Habilitation à déposer des demandes de subvention et à engager l'organisme
Convention de partenariat entre la Médiathèque et la Crèche
Convention de partenariat entre la Médiathèque et l'école publique de Bras
Convention concernant les conditions et les modalités de mise en œuvre du système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social (guichet enregistreur SNE)
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du Budget Primitif de l'année 2025
Convention relative à la mise en fourrière des animaux errants
Motion du Conseil Municipal relative au manque d'autonomie des enfants à l'école maternelles
Questions diverses
https://mairie-bras.fr/fr/rb/1135175/conseils-municipaux-9
