[ Conseil Municipal ]
Jeudi 21 novembre 2024 - 18h30 - Salle du Conseil Municipal, en Mairie.
Ouvert au Public.
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1. Décision modificative n"4 budget commune 2024
2. Fixation libre des attributions compensatrices CLECT pour 2024
3. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Comité des Fêtes et du Sport Plantourian Année 2024
4. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Culture & Cultures - Année 2024
5. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Les Vieux Crampons - Année 2024
6. Subvention exceptionnelle au profit de l'Association Plantourianne Pour les Enfants - Année 2024
7. Complément de subvention exceptionnelle au profit de l'association sportive du collège Berty Albrecht de Sainte-Maxime - Année 2024
8. Retrait de la délibération n• 2024-09-02 du 19 septembre 2024
9. Autorisation de signature d'une promesse de vente avec OS LE PLAN DE LA TOUR pour la construction d'une maison de santé
10. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture d'un système de téléphonie satellite
11. Modification n° 2 au contrat de DSP du service de restauration municipale
12. Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
13. Adhésion et reprise de compétences à TE83 - SYMIELEC (Commune de Gonfaron et Estérel Côte d'Azur Agglomération)
14. Rapport d'activité 2023 de TE83 SYMIELEC
15. Rapport annuel d'activité de l'office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2023
16. Rapport annuel du délégataire - contrat de délégation de service public d'eau potable - Exercice 2023
17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2023
18. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif- Exercice 2023
19. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif- Exercice 2023
20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2023
21. Bilan d'activités 2023 du Syndicat du Massif des Maures
22. Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance et fixation de la participation employeur
Jeudi 21 novembre 2024 - 18h30 - Salle du Conseil Municipal, en Mairie.
Ouvert au Public.
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
1. Décision modificative n"4 budget commune 2024
2. Fixation libre des attributions compensatrices CLECT pour 2024
3. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Comité des Fêtes et du Sport Plantourian Année 2024
4. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Culture & Cultures - Année 2024
5. Subvention exceptionnelle au profit de l'association Les Vieux Crampons - Année 2024
6. Subvention exceptionnelle au profit de l'Association Plantourianne Pour les Enfants - Année 2024
7. Complément de subvention exceptionnelle au profit de l'association sportive du collège Berty Albrecht de Sainte-Maxime - Année 2024
8. Retrait de la délibération n• 2024-09-02 du 19 septembre 2024
9. Autorisation de signature d'une promesse de vente avec OS LE PLAN DE LA TOUR pour la construction d'une maison de santé
10. Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture d'un système de téléphonie satellite
11. Modification n° 2 au contrat de DSP du service de restauration municipale
12. Modification des statuts de la Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
13. Adhésion et reprise de compétences à TE83 - SYMIELEC (Commune de Gonfaron et Estérel Côte d'Azur Agglomération)
14. Rapport d'activité 2023 de TE83 SYMIELEC
15. Rapport annuel d'activité de l'office de tourisme communautaire du Golfe de Saint-Tropez - Année 2023
16. Rapport annuel du délégataire - contrat de délégation de service public d'eau potable - Exercice 2023
17. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2023
18. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif- Exercice 2023
19. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif- Exercice 2023
20. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Année 2023
21. Bilan d'activités 2023 du Syndicat du Massif des Maures
22. Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance et fixation de la participation employeur
