Conseil Municipal
Date : Jeudi 14 novembre 2024
Heure : À partir de 18h30
Lieu : Foyer Municipal et en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal :
INSTITUTIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024
Décisions prises sur délégation permanente
Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays de Fayence
Présentation du rapport d’activité 2023 du SYMIELECVAR
Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement - Année 2023
Rapport sur le prix et la qualité du service déchets - Année 2023 (Communauté de Communes du Pays de Fayence)
Rapport sur le prix et la qualité du service déchets - Année 2023 (SMIDDEV)
Approbation de la convention d’adhésion à l’École de Musique de Fayence-Tourrettes - Année 2024-2025
Modification de la délibération n°32 du 27/07/2020 portant délégation d’attributions au maire
Transfert et reprise de compétences à TE83-SYMIELEC
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Blues Rock au Pays de Fayence - Approbation de la gratuité de l’occupation
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Entente Pays de Fayence Athlétisme - Approbation de la gratuité de l’occupation
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Sauvegarde du Patrimoine Bagnolais - Approbation de la gratuité de l’occupation
FINANCES
Budget principal 2024 : Décision modificative n°2
Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage des reprises de subvention
Mise en place de l’affouage et autorisation donnée à l’ONF pour la mise à disposition de ballots
RESSOURCES HUMAINES
Création d'un poste non permanent – Contrat de projet animateur pour le Plan Alimentaire Territorial
Modification du tableau des effectifs suite à la réussite d’un concours
Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion du Var
Détermination du taux de participation mensuelle au financement des garanties pour le risque prévoyance au titre de la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2025
Remboursement des frais de déplacements et frais supplémentaires de restauration lors de déplacements professionnels au profit des agents territoriaux
Mise en place des horaires de travail de nuit et indemnisation des agents concernés
Actualisation du régime indemnitaire de la filière police municipale
INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE)
Modification de la délibération n° 54/2024
Date : Jeudi 14 novembre 2024
Heure : À partir de 18h30
Lieu : Foyer Municipal et en direct sur nos réseaux
Ordre du Jour du Conseil Municipal :
INSTITUTIONS
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2024
Décisions prises sur délégation permanente
Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes du Pays de Fayence
Présentation du rapport d’activité 2023 du SYMIELECVAR
Rapport sur le prix et la qualité du service eau & assainissement - Année 2023
Rapport sur le prix et la qualité du service déchets - Année 2023 (Communauté de Communes du Pays de Fayence)
Rapport sur le prix et la qualité du service déchets - Année 2023 (SMIDDEV)
Approbation de la convention d’adhésion à l’École de Musique de Fayence-Tourrettes - Année 2024-2025
Modification de la délibération n°32 du 27/07/2020 portant délégation d’attributions au maire
Transfert et reprise de compétences à TE83-SYMIELEC
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Blues Rock au Pays de Fayence - Approbation de la gratuité de l’occupation
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Entente Pays de Fayence Athlétisme - Approbation de la gratuité de l’occupation
Approbation de la convention d’occupation pour l’association Sauvegarde du Patrimoine Bagnolais - Approbation de la gratuité de l’occupation
FINANCES
Budget principal 2024 : Décision modificative n°2
Correction sur exercices antérieurs – Rattrapage des reprises de subvention
Mise en place de l’affouage et autorisation donnée à l’ONF pour la mise à disposition de ballots
RESSOURCES HUMAINES
Création d'un poste non permanent – Contrat de projet animateur pour le Plan Alimentaire Territorial
Modification du tableau des effectifs suite à la réussite d’un concours
Adhésion à la convention de participation prévoyance du Centre Départemental de Gestion du Var
Détermination du taux de participation mensuelle au financement des garanties pour le risque prévoyance au titre de la protection sociale complémentaire au 1er janvier 2025
Remboursement des frais de déplacements et frais supplémentaires de restauration lors de déplacements professionnels au profit des agents territoriaux
Mise en place des horaires de travail de nuit et indemnisation des agents concernés
Actualisation du régime indemnitaire de la filière police municipale
INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT (ISFE)
Modification de la délibération n° 54/2024
